En France, le droit d’asile a été introduit dans la Constitution de 1793 : « le peuple français donne asile aux étrangers bannis de leur Patrie pour la cause de la Liberté » ; et dans le préambule de celle de la IVe République en 1946 : « Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d’asile sur les territoires de la République. » Il existe trois formes de protection : le statut de réfugié, la protection dite « subsidiaire [1] » et le statut d’apatride, dont le choix relève de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) sous le contrôle de la Cour nationale du droit d’asile (CNDA).
Sur le plan international, la Convention de Genève du 28 juillet 1951 garantit la délivrance d’un statut de réfugié à toute personne qui, « craignant avec raison d’être persécutée en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle a la nationalité et ne peut ou, du fait de cette crainte, ne veut se réclamer de la protection de ce pays ». La directive européenne du 26 juin 2013 expose quant à elle qu’il « convient d’adopter des normes pour l’accueil des demandeurs qui suffisent à leur garantir un niveau de vie digne et des conditions de vie comparables dans tous les États membres » (art. 11).
La loi française de transposition de cette directive du 29 juillet 2015, relative à la réforme du droit d’asile, rappelle que le devoir de protection repose sur quatre principes : une protection élargie, un examen impartial de la demande d’asile, un droit au maintien sur le territoire et « des conditions d’accueil dignes pendant toute la durée de l’examen ». Or, la réorganisation du « premier accueil » en 2015 [2] a introduit une modification des « Plateformes Asile [3] » et le principe d’un marché public pour sélectionner les prestataires, dans une logique principalement budgétaire. Ces changements ont abouti à l’engorgement des structures d’accompagnement et à un désengagement dans l’accueil des demandeurs, dont le nombre s’accroît rapidement dès 2015, donnant lieu à ce que médias et autorités qualifient de « crise des réfugiés », mais qui s’apparente en réalité à une « crise de l’hospitalité » (Robertson 2019) à l’échelle nationale et européenne.
Réactivé en 2015 autour de l’idée d’« inconditionnalité de l’accueil », le réseau Hospitalité [4] a fédéré au sein de l’Observatoire Asile une vingtaine d’associations, de militants et de bénévoles durant l’été 2017. Ce souci partagé de documenter les conditions matérielles d’accueil des demandeurs d’asile dans la ville de Marseille s’inscrit dans une lutte pour la visibilité : « Être d’ailleurs vous fait un écran d’étrangeté. La sauvagerie humaine est là : dans cette possibilité d’effacement de l’autre du champ du perceptible » (Bertomeu 2006, p. 86).
Soixante témoignages [5] ont été ainsi recueillis entre 2017 et 2018, dans les locaux de la Cimade, de l’association SOS Voyageurs, au sein du collectif Mineur isolé étranger (MIE) et du collectif non mixte Parastoo [6]. Les extraits cités dans cet article sont issus des récits de personnes en exil et d’acteurs engagés dans leurs domaines d’intervention spécifique (accueil généraliste de droit commun, santé, droit des étrangers, cours de français, hébergement, insertion). Nos observations dépeignent un quotidien désœuvré fait d’attente et d’errance (1), sur fond de dénuement et de privation (2), conduisant au redoublement des atteintes et des risques psycho-sociaux chez les adultes et, a fortiori, les enfants (3).
Au péril de l’exode et aux portes de l’asile, les témoignages recueillis à Marseille dépeignent la carence des dispositifs d’accompagnement des personnes, des « conditions matérielles d’accueil » et l’absence de considération humaine durant la longue et incertaine procédure d’asile. Nous avons souhaité rendre visibles ces expériences ordinaires de l’asile car, paradoxalement, au cœur de la cité phocéenne « le trop proche est inaccessible, le trop familier est inconnu, le trop visible est invu » (Filliot 2014, p. 8).
Attente, errance et délaissement
En janvier 2018, dans le département des Bouches-du-Rhône, 5 808 adultes et enfants, principalement originaires d’Afghanistan, d’Albanie, de Géorgie, de Guinée et de Côte d’Ivoire [7], étaient en attente d’une orientation vers le DNA (Dispositif National Asile [8]), dont 2 500 hommes isolés [9]. Les témoins demandeur·se·s rencontré·e·s par l’Observatoire Asile de Marseille (OAM) viennent principalement d’Afghanistan, suivis par les pays d’Afrique de l’Ouest, puis de la Syrie, la Russie, le Kosovo et l’Albanie, avec une surreprésentation de jeunes hommes (20-30 ans), comme l’illustrent les données ci-dessous (figure 1).
Graphiques : A. Dahdah et B. Mésini
Marseille constitue historiquement un espace privilégié pour l’entrée de ressortissants étrangers sur le territoire national, notamment en raison de sa fonction portuaire (Temime, Échinard et Sayad 2007). Désormais s’ajoute à celle-ci la fonction d’interface administrative puisque s’y trouve le Guichet unique pour les demandeurs d’asile (GUDA), qui centralise les demandes des Bouches-du-Rhône, du Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes. En 2018, 4 796 demandes ont ainsi été enregistrées localement, soit une augmentation de 20 % par rapport à 2017.
Les personnes en demande d’asile doivent d’abord patienter pour préenregistrer leur demande auprès de la PADA, ce qui leur ouvre ensuite l’accès au GUDA qui réunit les agents de la préfecture chargés de l’enregistrement administratif et ceux de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII), en charge de l’octroi des conditions matérielles d’accueil.
Cette attente d’un rendez-vous auprès du GUDA, qui pour les personnes interrogées s’élève en moyenne à 45 jours [10], signifie l’absence de versement de l’ADA (Allocation pour demandeurs d’asile) et l’errance résidentielle, entre le squat et la rue, en l’absence d’accès à l’HUDA (Hébergement d’urgence pour les demandeurs d’asile). Pakistanais âgé de 27 ans, Arif déambule ainsi de lieux en lieux : « Je vais à la Plateforme, on me dit “va à la Cimade”, je vais à la Cimade on me dit “ce n’est pas nous, c’est la Plateforme”, je vais à la préfecture, on me dit “va à l’OFII”, je vais à l’OFII et là, on ne m’ouvre pas la porte. Ça ne va pas, ça ne va pas [11]… » Jeune Afghan âgé de 29 ans, Karim, qui attend depuis neuf mois son rendez-vous au GUDA, exprime le même sentiment : « Tu es “dubliné” [12] : on te dit tu n’as pas de droit ; tu es “normal” [procédure] : on te dit, tu attends ; tu obtiens le statut : on te dit, maintenant que tu as le statut de réfugié, tu ne viens plus ici [OFII] [13]… »
Une perte de repères et un profond découragement résultent de cette attente, témoignent les jeunes rencontrés à l’association Manba [14] : « Et puis tu ne sais rien, quoi, tu ne comprends rien parce que tu n’as pas d’information, tu es dans une précarité absolue parce que tu n’as pas de contrôle sur ta vie, t’as pas le droit de bosser légalement, de te former, de te construire [15]. »
L’article D.744-19 du Ceseda prévoit que « l’allocation pour demandeur d’asile est due à compter de l’acceptation des conditions matérielles d’accueil proposées par l’OFII ». Dubliné après le dépôt de ses empreintes en Italie, Mosa est en procédure depuis deux ans. Âgé de 37 ans, lui qui travaillait depuis huit ans, vit à Marseille en squat depuis son arrivée du Soudan. Il décrit son sentiment d’inutilité et de déclassement : « Rester inactif, ça c’est insupportable pour moi et je ne cesse de penser à ce que doivent penser les autres de ma condition [16]. » Percevant une allocation mensuelle de 340 euros, il ne s’en sort que grâce à la solidarité. Il reçoit des vêtements et un collectif lui donne des légumes glanés en fin de marché…
Le délaissement est favorisé par la fragmentation des structures de l’accompagnement social qui contraint les demandeurs d’asile à se rendre d’organisme en organisme, avec le risque qu’aucun ne soit in fine responsable d’un accompagnement concret. Cette « fabrique institutionnelle de l’errance » (Chobeaux 2016) oblige par conséquent les bénévoles à parer aux besoins urgents. Ce matin-là, alors que la permanence de la Cimade a enregistré quarante-trois demandes, la bénévole est partagée entre colère et exaspération : « Avant, nous faisions réellement de l’asile (recours). Désormais, nous faisons tout. Tout ce que l’État français ne fait pas pour l’accès à la nourriture ou à la santé… C’est n’importe quoi [17] ! »
Dénuement et privation alimentaire
Lorsque l’État n’est pas en mesure d’offrir une solution d’hébergement à un demandeur d’asile, il doit lui verser une allocation financière « suffisante » pour lui permettre de disposer d’un logement sur le marché privé de la location. Or, le montant additionnel de 4,20 euros, prévu par l’article 2 du décret du 21 octobre 2015 relatif à l’allocation pour demandeur d’asile [18], a été annulé en décembre 2016 par le Conseil d’État, en raison de l’insuffisance de son montant pour accéder à un logement [19]. Le projet de loi de Finances 2019 chiffre à 30 millions d’euros la revalorisation de deux euros par jour du montant additionnel versé aux personnes non hébergées [20].
À l’évidence, le montant de l’allocation, progressif suivant la composition de la famille (de 6,80 euros pour une personne à 17 euros pour quatre), s’avère insuffisant pour couvrir l’intégralité des besoins quotidiens (alimentation, hygiène, transports, habillement…). La recherche d’alimentation devient dès lors centrale dans les descriptions d’un quotidien caractérisé par le manque et les privations. Ouvert en 1996, l’unique restaurant social NOGA de Marseille sert plusieurs centaines de repas journaliers sur le cours Julien, en plein centre-ville, ce qui ne suffit plus à combler les besoins. Alors recommandation est faite aux services d’enregistrement de ne plus signaler cette adresse. D’origine syrienne, Murat, âgé de 21 ans, arrivé à Marseille en mai 2017 avec sa femme Sara et leur fils de 2 ans, explique qu’ils n’ont jamais été informés de son existence : « Pendant plus de trois mois [depuis notre arrivée], nous n’avons pas eu d’aide pour un hébergement, ni pour aller manger [21]. »
Après dix-huit ans de vie et de travail passés à Tripoli comme cuisinier d’un grand groupe, Malik, de nationalité marocaine, est arrivé par embarcation avec sa femme et son fils le 27 août 2017 à Marseille. La famille dort dans un parc depuis plusieurs nuits après la fin de la prise en charge de dix jours par le 115. L’absence de repas, de vivres et d’abri suppose d’échafauder des solutions au jour le jour : « On n’a pas d’argent, on doit se débrouiller seuls. Une boulangerie accepte de nous donner du pain le soir, à Septèmes-les-Vallons, à côté de l’hôtel Héco. À la gare Saint-Charles, le soir à 21 heures, je vais chercher à manger au camion [22] qui donne un petit repas [23]. » Il en est de même pour Jamal, qui se voit opposer un refus de maintien dans les lieux au terme des dix jours de mise à l’abri : « Au téléphone, j’ai dit que j’avais un enfant malade, un bébé d’un an et demi, un fils de 2 ans et demi, et que ma femme était enceinte de huit mois, mais ils ont refusé quand même, ils laissent des familles comme ça, dehors. On a dormi dans la rue pendant cinq jours [24]. » Assurément, l’asile apparaît comme un droit dissuasif « sous contrainte », qui contribue à « décourager » plus qu’à protéger (Ribémont 2018).
Les bénévoles de SOS Voyageurs, impuissants face à l’ampleur des besoins, opposent leur « considération » au mouvement initial de sidération, en offrant quelques instants de réconfort et de répit : « C’est-à-dire de l’attention, de la prévenance, des égards, de l’estime, et par conséquent la réouverture d’un rapport, d’une proximité, d’une possibilité » (Macé 2017, p. 23). En définitive, ce sont les initiatives individuelles et les solidarités collectives qui parent aux nécessités et aux urgences, en se substituant aux institutions défaillantes, corrobore Jamal : « Les personnes privées qui nous ont vus et que l’on a rencontrées, nous ont aidés bien plus que l’État français [25] ! »
Atteintes et risques psycho-sociaux
En vertu de l’article 17 de la directive européenne 2013, les États membres de l’UE « font en sorte que les mesures relatives aux conditions matérielles d’accueil assurent aux demandeurs un niveau de vie adéquat qui garantisse leur subsistance et protège leur santé physique et mentale ». Pour autant, les critères priorisant les demandes d’hébergement se sont progressivement durcis : en 2004, étaient considérées en situation exceptionnelle les familles avec enfants mineurs ; en 2016, celles avec enfants de moins de 10 ans et les femmes enceintes de plus de six mois, et en 2018, celles avec enfants de moins de 3 ans, les femmes enceintes de plus de huit mois avec certificat médical, les victimes de traite et/ou de violences conjugales et les personnes ayant de graves problèmes de santé attestés.
Le droit définit comme vulnérables les personnes qui ne sont pas en mesure « d’exercer correctement leurs droits et libertés », et/ou qui ne sont pas en mesure « d’exercer les attributs de la personnalité » (Roux-Demare 2019). En dépit de la consécration du droit d’asile, les personnes ne se pensent pas comme des « sujets de droit », regrette Véronique, travailleuse sociale au centre de soins Osiris : « Beaucoup de personnes que nous recevons ont tout simplement renoncé au droit. Ils ont essayé à plusieurs reprises d’avoir accès à la CMU, d’avoir accès à l’ADA, à un hébergement, ils se sont épuisés avant de complètement renoncer [26]. » Ce centre de soin a mis en place un groupe de parole en langues Dari et Pachto, dans lequel chacun peut s’il le souhaite parler de son expérience, des difficultés liées à son arrivée en France et de son parcours, en particulier dans la demande d’asile. Les privations endurées au terme de trajets éprouvants viennent, selon elle, « contaminer l’espace thérapeutique » : « En mettant ces personnes en marge du droit, ou dans des situations de droits théoriques, on vient réactiver, renforcer les violences et les traumatismes subis dans le pays d’origine [27]. »
En complément, un militant du groupe d’entraide Manba, insiste sur la gravité des dégâts psychiques sur les personnes : « Il y a des gens que j’ai vus, en deux ans, devenir complètement fous, perdre complètement le contact avec la réalité [28]. » La vulnérabilité est ici celle d’un sujet « enfermé dans ses difficultés à se maintenir dans l’existence », qui fait également l’expérience d’être « exposé à autrui » (Pierron 2019, p. 578). D’autres travaux confirment que la prévalence de troubles psychotraumatiques graves est corrélée au traitement que les pays d’accueil réservent à ces exilés (Pestre 2014).
De plus, face à la pénurie de structures d’accueil, le temps de la demande d’asile est « pris entre des processus d’assignation et de dégagement » (Felder 2009, p. 120). Ainsi, pour 15 000 personnes sans domicile fixe recensées par la Fédération nationale des acteurs de la solidarité, il n’y avait que 2 391 places pérennes pour effectuer les mises à l’abri à Marseille en 2017. Pour dénoncer l’insuffisance de cette prise en charge, et après plusieurs sollicitations au Conseil départemental restées sans réponse, le collectif Soutien Migrants13-el Manba, avec la Cimade, RESF, Syndicat des avocats de France, Emmaüs, Médecins du Monde, ont mis à l’abri quarante mineurs dans l’église Saint-Ferréol le 21 novembre 2017.
En dépit de ces carences, les évacuations des squats hébergeant des demandeur·se·s d’asile, des réfugié·e·s et des sans-abri se sont poursuivies en 2018 : rue Mazagran le 30 janvier, tour H du parc Kallisté le 12 février, squat du Raccoon le 8 avril et caserne Massena le 8 octobre. Le 18 décembre 2018, une grande bâtisse appartenant au diocèse de Marseille a été occupée par plus de 240 personnes, dont 80 mineurs et une quarantaine de familles avec enfants. Une lettre ouverte a été cosignée par le collectif MIE 13, des organisations et des solidaires, « pour alerter une fois de plus sur leur volonté politique de surseoir à leurs obligations de protection de l’enfance et d’hébergement des demandeurs d’asile [29] ».
Accueil : l’État hors la loi ?
Ce cas d’étude montre à l’échelle de Marseille toute l’ambivalence des politiques française et européenne, tiraillées entre discours d’accueil et de respect de la dignité d’un côté, mise en place de dispositifs de dissuasion et de précarisation de l’autre. En guise d’accueil et de mise à l’abri, s’appliquent des politiques d’éloignement qui visent à « mettre fin à l’hébergement des déboutés en présence indue » et à « les éloigner effectivement » : « 36 800 personnes ayant vocation à rapidement quitter l’hébergement qui leur a été fourni (soit vers un logement ou un dispositif d’insertion, soit en vue d’un transfert Dublin, soit d’un éloignement) [30] ». La suspicion a renforcé les contrôles sur les demandeurs d’asile « filtrés, triés, classés » tout au long de la procédure d’asile en fonction de leurs statuts « prédemandeurs », « dublinés », « personnes vulnérables » (Teitgen-Colly 2019).
Quelle qualification juridique retenir face aux manquements ordinaires et aux atteintes « extraordinaires » décrits dans les récits ? Le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a considéré que la privation de conditions décentes d’accueil constituait « une atteinte grave et manifestement illégale au droit constitutionnel d’asile ». Considérant que l’urgence était caractérisée en raison « des privations endurées » et des « problèmes de santé », le jugement du 13 décembre 2018 enjoint à l’OFII d’accorder les « conditions matérielles d’accueil » à deux parents et trois enfants « ayant quitté la Syrie en raison de persécutions [31] ».
Tout l’intérêt de l’ouvrage collectif L’Asile en exil, dont procède cet article, est de montrer le vécu (extra)ordinaire des exilés et des professionnels de l’accueil qui assument au quotidien la défection des collectivités, et le sous-dimensionnement budgétaire et humain dans la mise en œuvre procédurale de ce droit fondamental.
En droit pénal, la vulnérabilité, qui est une condition préalable ou un élément constitutif de l’infraction envers des « victimes en situation de faiblesse », est aussi une circonstance aggravante de la peine. Ainsi quels délits pourraient être caractérisés quand des acteurs missionnés, dotés de pouvoirs et de moyens d’agir, délaissent des personnes « hors d’état de se protéger [32] » et omettent de « porter secours à personnes en danger ou en péril [33] », en parfaite contradiction avec les engagements (inter)nationaux sur l’asile ?
Bibliographie
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- Robertson, F. 2019. « Que perdent nos sociétés quand elles perdent le sens de l’hospitalité ? », Revue du MAUSS, n° 53, p. 141-158.
- Roux-Demare, F.-X. 2019. « La notion de vulnérabilité, approche d’un concept polymorphe », Les Cahiers de la justice, n° 4, p. 619 à 630.
- Teitgen-Colly, C. 2019, « L’accès à la procédure d’asile », in Le Droit d’asile, Paris : PUF, p. 91-109.
- Temime, E., Échinard, P. et Sayad, A. 2007. Migrance, histoire des migrations à Marseille, Marseille : Jeanne Laffitte. 4 vol.
- Troude, B. et Lebas, F. 2014. « Re-penser l’ordinaire », Sociétés, n° 126, p. 5-9.
- Wolmark, L. 2018. « Les lieux de lʼexil. Subjectivités dans l’espace thérapeutique », Journal des anthropologues, hors série « Subjectivités face à l’exil : positions, réflexivités et imaginaires », p. 201-216.
