L’ouvrage d’Olivier Peyroux apporte une première pierre à l’édification d’une connaissance empirique sérieuse sur un sujet fort mal connu, bien que très médiatisé, celui de la traite des enfants originaires de l’est de l’Europe. La convention des Nations Unies sur la criminalité organisée définit juridiquement la traite des êtres humains comme « le fait de recruter, héberger ou déplacer une personne d’un endroit à un autre dans un même ou vers un autre pays, dans le but de l’exploiter pour en retirer un bénéfice (la prostituer, la forcer à travailler, la forcer à mendier) ». Les situations de traite réellement en cours sont, cependant, mal identifiées et peu étudiées. Les quelques travaux existants ne portaient que sur la législation en vigueur (Tosun 2011) et la traite est absente des annuaires statistiques de la justice (Bidet et al. 2010). Ce manque de données d’ordre sociologique est particulièrement criant en ce qui concerne la traite des enfants originaires d’Europe de l’Est. Aucune enquête sérieuse ne permettait jusqu’à aujourd’hui d’interroger la réalité factuelle qui se trouvait derrière les discours sécuritaires qui en brandissent le spectre. C’est ce gouffre qu’Olivier Peyroux se propose de combler en publiant cette étude majeure sur le sujet.
La diversité des situations de traite
L’ouvrage est construit sur l’analyse d’une série de figures de l’exploitation, présentées dans un premier chapitre : les jeunes filles yougoslaves volant dans le métro pour le compte du réseau Hamidovic, le pillage des horodateurs de Paris par des enfants du pays Oas (Roumanie), la prostitution de garçons mineurs roumains à la gare du Nord à Paris, le réseau de prostitution de mineurs bulgares à Bordeaux. D’autres cas d’exploitation sont évoqués ensuite au fil de l’ouvrage (chapitre IV) : l’exploitation familiale de mineurs originaires de Craiova (Roumanie) dans des activités de vol à Milan, et l’exploitation de mineurs (vol et mendicité) à Londres et Paris par une criminalité organisée originaire de Tanderei (Roumanie).
Olivier Peyroux est un professionnel du secteur : il a été président de l’association Hors la rue, en contact avec les mineurs délinquants dans les rues de Paris. Ce positionnement se ressent dans l’ouvrage, sans qu’il soit clairement explicité. On peut regretter de manière générale un déficit d’exposition de la méthodologie, dont on comprend à la lecture que l’auteur s’appuie sur la presse, des entretiens avec les services de police, les services sociaux, et surtout des relations professionnelles directes avec des enfants victimes de la traite. En toute logique, la traite est abordée systématiquement sous l’angle de la protection de la jeunesse et, exceptionnellement, sous celui de la répression pénale.
Les études de cas permettent au lecteur de rentrer dans la complexité et la spécificité de chacun. Est ainsi abordée l’hétérogénéité des contextes politiques rendant possibles les situations de traite : la guerre civile yougoslave, la transition à l’économie de marché en Roumanie ou la faillite de l’État albanais. L’hétérogénéité des structures de domination est aussi mise en évidence : domination économique fondée sur des prêts à taux usuriers ou sur des différences importantes de fortune dans une communauté, domination psychologique avec l’enfermement de jeunes filles dans un mariage traditionnel ou la perte de virginité entraînant une fragilisation de la victime, ou encore l’importance de l’effet de groupe et d’entraînement de la rue pour les adolescents. Les études de cas développées donnent à voir les logiques d’exploitation et leurs rationalités. Trois grands modèles se dégagent progressivement de cette hétérogénéité : la traite organisée hiérarchisée, l’exploitation familiale des enfants et collatéraux, et l’exploitation par l’endettement.
Cette attention de l’auteur à l’hétérogénéité des pratiques lui permet de déconstruire le stéréotype médiatique en vertu duquel l’exploitation et la traite des mineurs d’Europe de l’Est seraient une délinquance ethnique « rom ». Les structures d’exploitation peuvent, en effet, toucher de façon très similaire des groupes « ethniquement » différents ; ainsi, la prostitution des mineurs dans les environs de la gare du Nord, entraînée par un endettement familial, fut pratiquée par des paysans roumains du nord du pays comme par des Roms de la région de Craiova. Cet exemple montre que les pratiques et les mécanismes qui les entraînent ne sont pas une propriété ethnique mais sociale.
Dans deux chapitres de très grande qualité (IV et V), l’auteur montre, d’une part, qu’avec la chute du mur s’installe un nouveau rapport à l’accumulation de capital dans les ex-pays de l’Est, qui entraîne une course au prestige au sein de certaines communautés (par exemple à Tanderei) et, d’autre part, que l’exploitation se base sur un mécanisme psychologique et social de « prise de contrôle » des enfants fondé sur le dévoiement des relations d’autorité classiques (mariages traditionnels, relations familiales, relations économiques au sein des communautés locales). Ceci explique la difficulté pour les enfants de rompre avec leurs exploiteurs.
Des dispositifs de protection inadaptés
De l’ouvrage ressortent deux constats importants. En premier lieu, il met en évidence le fait que souvent le bourreau est aussi victime, à l’exception de quelques cas d’organisations très hiérarchiques. Il arrive, par exemple, que l’enfant victime de traite organise lui-même la traite d’autres enfants ; l’enfant victime de traite peut, par ailleurs, commettre des délits, comme le vol. Cette situation est ainsi contradictoire avec une représentation idéale de la victime ; l’auteur rejoint sur ce point une opinion courante (Delépine et Lucas 2007 ; Jaksic 2008). Elle explique en partie le second constat de l’ouvrage : l’incapacité des institutions à protéger les enfants victimes de la traite. La réponse pénale existe. Des organisations de type mafieux ont ainsi pu être partiellement démantelées. Elle est cependant limitée : il n’y a pas (ou peu) de répression des clients de la prostitution infantile. Par ailleurs, la répression pénale est inadaptée aux situations de traite diffuse (sans réelle organisation hiérarchique). Enfin, l’accompagnement des victimes fonctionne très mal. Malgré l’existence d’instruments juridiques, il n’y a pas de places d’hébergement dédiées, protégées, il n’y a pas de protection des victimes, ni même d’identification. Si le constat est amer, l’auteur ne propose pas d’explication à cette faillite. Une approche de type « sociologie des agents de l’administration » (Spire 2008) apporterait sans doute des réponses sur ce point.
La seconde partie du dernier chapitre, consacrée aux contrepoints internationaux, propose de considérer quelques modèles. La législation italienne, très protectrice, est présentée par l’auteur comme une réussite : elle a endigué le phénomène des argati (mineurs d’ex-Yougoslavie donnés en exploitation dans les années 1990). L’auteur ne mentionne toutefois pas que cette législation est, dans son application, très durement critiquée, car elle a entraîné une vision ethnique « rom » de l’exploitation des mineurs (Tosi Cambini 2008), ainsi qu’une dérive du concept de traite à des cas de simple mendicité avec enfants (Simoni 2009). Aujourd’hui, on assiste à une explosion du nombre de retraits d’enfants tsiganes de leurs familles et de leur don en adoption, à tel point que le risque d’ethnocide est évoqué par certains (Saletti Salza 2010). L’abandon des enfants en situation de traite par les institutions françaises de protection est certainement scandaleux, mais l’exemple italien présenté comme modèle par Olivier Peyroux ne nous semble pas plus vertueux. Les modalités d’une protection efficace et ciblée des enfants victimes de traite restent à inventer.
Bibliographie
- Bidet, Marie, Cousin, Grégoire, Delépine, Samuel, Guyon, Régis, Legros, Olivier, Olivera, Martin et Rothéa, Xavier. 2010. « Les Roms-Tsiganes à nouveau boucs émissaires ? ». Le Monde, 25 février.
- Delépine, Samuel et Lucas, Yannick. 2007. « Les Roms migrants en France, ou comment faire d’une population en danger une “population dangereuse” », Études tsiganes, n° 31-32, p. 70-85.
- Jaksic, Milena. 2008. « Figures de la victime de la traite des êtres humains : de la victime idéale à la victime coupable », Cahiers internationaux de sociologie, n° 124, p. 127-146.
- Saletti Salza, Carlotta. 2010. Dalla tutela al genocidio ? Le adozioni dei minori rom e sinti in Italia (1985–2005), Rome : Centro Informazione Stampa Universitaria (CISU).
- Simoni, Alessandro. 2009. « La qualificazione giuridica della mendicità dei minori rom tra diritto e politica », Diritto, immigrazione e cittadinanza, vol. 11, n° 1, p. 99-103.
- Spire, Alexis. 2008. Accueillir ou reconduire. Enquête sur les guichets de l’immigration, Paris : Raisons d’Agir.
- Tosi Cambini, Sabrina. 2008. La zingara rapitrice. Racconti, denunce, sentenze (1986–2007), Rome : Centro Informazione Stampa Universitaria (CISU).
- Tosun, Leman. 2011. La traite des êtres humains : étude normative, thèse de doctorat en droit public, université de Grenoble.
