https://metropolitiques.eu/ Favoriser les débats et confronter les savoirs et les savoir-faire sur la ville, l'architecture et les territoires. fr SPIP - www.spip.net https://metropolitiques.eu/local/cache-vignettes/L144xH20/siteon0-bf96f.png?1760617828 https://metropolitiques.eu/ 20 144 https://metropolitiques.eu/Des-donnees-et-des-normes.html https://metropolitiques.eu/Des-donnees-et-des-normes.html 2026-07-16T05:00:00Z text/html fr Nicolas Ausello ZAN artificialisation des sols foncier données quantification <p>En 2022, le décret Zéro artificialisation nette impose une définition légale de l'artificialisation qui nécessite des données géographiques précises afin de mesurer le phénomène. L'article évalue les effets contraignants de cette quantification sur les acteurs locaux. <br class='autobr' /> Le 1er juillet 2025 s'est tenue au ministère de la Transition écologique la 10ᵉ « Journée nationale des données foncières », organisée par le Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité</p> - <a href="https://metropolitiques.eu/-Terrains-.html" rel="directory">Terrains</a> / <a href="https://metropolitiques.eu/+-ZAN-+.html" rel="tag">ZAN</a>, <a href="https://metropolitiques.eu/+-artificialisation-des-sols-+.html" rel="tag">artificialisation des sols</a>, <a href="https://metropolitiques.eu/+-foncier-+.html" rel="tag">foncier</a>, <a href="https://metropolitiques.eu/+-donnees-+.html" rel="tag">données</a>, <a href="https://metropolitiques.eu/+-quantification-+.html" rel="tag">quantification</a>